Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUIR DE L'AUBRAC
CAPDEBARTHES Max

Numéro de dépôt :
98757751
Date de dépôt :
04/11/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/2028

Présentation de la marque CUIR DE L'AUBRAC

Déposée le 4 novembre 1998 par CAPDEBARTHES Max auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUIR DE L'AUBRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est CAPDEBARTHES Max domicilié(e) Route de Rodez - 12800 - SAUVETERRE DE ROUERGUE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COLBERT INNOVATION TOULOUSE, M. GARIN Etienne domicilié(e) 2Ter Rue GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque CUIR DE L'AUBRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUIR DE L'AUBRAC arrivera à expiration en date du 4 novembre 2028.

CAPDEBARTHES Max a également déposé les autres marques suivantes : SAUVETERRE , MAX CAPDEBARTHES , M.C. CUIR , CUIR D'AUBRAC , CM , (Marque figurative) , LE COUTEAU DE SAUVETERRE


CAPDEBARTHES Max - Route de Rodez - 12800 - SAUVETERRE DE ROUERGUE - France


COLBERT INNOVATION TOULOUSE, M. GARIN Etienne - 2Ter Rue GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2008 n°2388552 - Publication au BOPI 2008-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2018 n°2699489 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-11-30

Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : bourses ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières, carniers ; cartables ; gibecières ; sacoches ; sacs à dos, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton cuir ; caisses ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity-cases " ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons ; courroies de harnais, courroies de patins, lanières ; sangles ; colliers pour animaux ; laisses ; muselières ; musettes-mangeoires et musettes à fourrage ; oeillères ; garnitures de cuir pour meubles ; gaines de ressort en cuir ; peau chamoisée autres que pour le nettoyage ; valves en cuir. Étuis porte-couteau en cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtement (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Services de tannerie. Services de mégisserie. Abattage d'animaux. Teinture du cuir. Travail du cuir. Travail des fourrures. Travaux des peausserie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.